mardi 16 décembre 2008

Assainissement et ordures ménagères au conseil de communauté

Le dernier conseil de la Communauté de Communes du Balcon Sud de Chartreuse qui s'est tenu récemment en mairie de Proveysieux, était plutôt placé sous le thème de l’environnement et plus particulièrement du financement des services relatifs à ce sujet.
En 2009, la CCBSC devra renouveler son marché du traitement des ordures ménagères pour les quatre prochaines années. Un appel d’offres devrait être lancé incessamment pour un montant prévisionnel estimé entre 448 000 et 504 000 € HT. Ce coût important du traitement des ordures ménagères mais aussi de la collecte et du tri sélectif, pousse les élus communautaires à augmenter de manière significative la redevance annuelle. Celle-ci sera de 117 € pour les personnes seules et de 160 € pour les foyers de deux personnes et plus, soit une augmentation de 10 %.Toujours sur le sujet des ordures ménagères, il a été proposé de refaire une campagne pour l’installation de composteurs individuels et de proposer la collecte des déchets encombrants aux personnes ne disposant de moyens de déplacement.
Autre redevance en discussion au cours de ce conseil, celle concernant le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif). Il a été proposé d’augmenter les tarifs des installations nouvelles afin d’y appliquer le montant de 5.5 % de TVA non prévu en 2008, ce qui fait passer cette redevance de 55 à 58 € (Le diagnostic premier contrôle, opération qui a débuté en 2008 reste quant à lui fixé à 25 €). Il est à noter qu’à partir de 2013, toute vente de maison devra être accompagnée d’un certificat de diagnostic qui concernera aussi l’état de l’installation.
Parmi les autres sujets abordés lors de ce conseil, la création d’un poste d’adjoint administratif à mi-temps afin de seconder le poste de la secrétaire générale et le projet d’un nouveau sentier thématique sur la commune du Sappey en Chartreuse. Celui-ci n’aurait pas de thématique particulière mais permettrait de découvrir les patrimoines historique et culturel de ce village à travers un parcours destiné plus aux promeneurs qu’aux randonneurs.
Prochaine étape pour la Communauté de Communes du Balcon Sud, son installation dans des nouveaux locaux plus spacieux et ceci sans doute dès le premier trimestre 2009.

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