Les orientations budgétaires du Balcon Sud

Réunis en conseil syndical, les élus de la CCBSC (Communauté de Communes du Balcon Sud) ont présenté leurs orientations budgétaires pour l’année 2010.

Pour l’année écoulée, les dépenses d’investissement (180 303,98 €) ont diminué globalement de 68,71 % par rapport à 2008. En 2008, de gros travaux d’investissement avait été réalisés notamment sur Le Sappey avec la fin de l’aménagement du Centre-bourg et la sécurisation de la route de la croix de Chorres.

Pour l’année à venir, les élus prévoient des dépenses de fonctionnement de 388 000 €, soit 15 % de plus qu’en 2009. Notons l’arrivée d’une jeune webmaster, Pauline Bozon, qui devrait s’occuper plus particulièrement de la communication de la CCBSC (site Web et journal) dans le cadre d’un emploi aidé d'une année (CAE passerelle).

Les investissement prévus pour l’année 2010 (996 905 €) concernent, entre autres, des dépôts de bois sur Proveysieux et Sarcenas, une étude pour un sentier thématique au Sappey et la sécurisation du ruisseau La Loue, toujours au Sappey. Une partie du budget est également prévue pour des études de faisabilité de logements à Sarcenas et d’équipement pour création de logements au Sappey (projet OPAC). Toutefois, le principal poste d’investissement concerne toujours la voirie avec un montant de 750 000 €. Pour équilibrer la section d’investissement, la CCBSC devrait avoir recours à un emprunt de 140 000 €.

Parmi les autres sujets débattus lors de ce conseil syndical, notons l’arrivée en janvier de Guillaume Daydé, nouvel architecte conseil, en remplacement de M. Chaeib.

Pour clore leurs travaux, les élus de la CCBSC ont souhaité avoir des rencontres plus fréquentes et constructives avec les agriculteurs du Balcon Sud de Chartreuse. La mise en place du PPT (Plan Pastoral Territorial) élaboré avec les élus du Parc Naturel Régional de Chartreuse, et qui devrait concerner une branche plus large des exploitants agricoles, semble poser problème aux élus communautaires qui regrettent d’être peu ou pas consultés pour la mise en place des dossiers. La création d’une association regroupant élus, techniciens et agriculteurs pourrait être une réponse à l’avancée de ce dossier.

Compte rendu détaillé sur le site de la CCBSC

Article paru dans l'édition du 11 février 2010 du Dauphiné Libéré

Des vœux et des projets pour l’école

Entourée de son conseil municipal, de Pierre Ribeaud, conseiller général du canton et des maires des communes voisines, Christiane Raffin a présenté ses vœux aux Proveysards.

L’édile est revenue très longuement sur le bilan de cette année 2009 et notamment sur cette crise financière et économique qui, faute d’aides et de subventions, n’a pas permis de réaliser de gros investissements sur la commune, excepté la réalisation du parking de Rigaudière. Deux déceptions de taille, la 2ème tranche d'enfouissement des réseaux secs au Mollard, et le projet "Ecole Numérique Rurale" qui n'a pas été retenu par l'Inspection Académique. Une situation que Christiane Raffin dénonce : « Une fois de plus, la fracture entre la ville et la campagne s'accentue, mettant nos enfants des Hauts de Chartreuse sur un plan d'inégalité par rapport aux enfants d'en-bas ».

L’école sera encore et toujours au centre du débat et des enjeux de la commune en 2010. Face à l'augmentation des effectifs scolaires (57 enfants à la rentrée prochaine), la municipalité compte bien se mobiliser pour demander l'ouverture d'une troisième classe, une demande soutenue par les parents et les associations périscolaires. Des subventions ont déjà été demandées afin de réaliser des travaux de redistribution des salles de classes ainsi qu’un réaménagement de la cantine et une sécurisation du préau en vue de cette ouverture.

Chistiane Raffin a également rendu hommage au tissu associatif de Proveyzieux « qui fait preuve d'un dynamisme remarquable, preuve qu'il fait bon vivre chez nous ! » avec ses huit associations qui se partagent des activités aussi diverses qu'intéressantes.

Le maire de Proveyzieux est enfin revenue sur la réforme des collectivités territoriales et notamment sur les difficultés financières qu'affrontent les collectivités locales : « Je suis inquiète quant aux réformes annoncées ; (…) .. grandes sont mes inquiétudes sur ce que sera demain le rôle des communes ».(…) « nous devons faire face à une crise financière sans précédent : stagnation des ressources, diminution des subventions du Conseil Général, des dotations de l'Etat, recul des services publics, alors même que s'accroissent nos compétences, donc nos besoins ».

Pour terminer sur une note d’espoir, Chistiane Raffin a conclu son discours par cette phrase : « Qu'il me soit permis d'espérer, qu'à notre modeste échelle, nous contribuions à préserver notre planète, en faisant appel à notre responsabilité collective de citoyen et en essayant de montrer la voie aux générations futures ».

Les élus de Proveysieux ont présenté leurs projets pour 2009

Après adoption des comptes administratifs 2008, qui reflètent les dépenses et les recettes effectivement réalisées l'an passé, les élus du conseil municipal de Proveyzieux ont voté les différents budgets pour 2009.
Le budget général s’élève à 289300 € en fonctionnement et à 196210 € en investissement ; celui de l’eau s’élève à 88067 € en fonctionnement et 213946 € en investissement.
Le conseil a également voté une hausse de 2% sur les taux de la taxe d'habitation et de la taxe foncière bâti. Les taxes foncière et professionnelle restant aux mêmes taux que l'an dernier, respectivement 58,94 % et 15,97 %.

Parmi les grosses dépenses prévues au budget d'investissement, le conseil prévoit le remplacement éventuel du camion communal, une dépense qui devrait avoisiner les 32000€. Autre dépense importante, l'aménagement du parking de Rigaudière (13200€), dont les travaux d’abattage et de débroussaillage ont déjà commencé et qui devraient se poursuivre ce printemps.
Par ailleurs, des réserves de trésorerie ont été prévues pour des travaux sur les bâtiments scolaires. Un bilan énergétique devrait être effectué ces prochains mois. En raison d’une hausse sensibles des effectifs de la cantine scolaire, la construction d'une bâtiment supplémentaire ou un réaménagement de l’existant pourait être envisagé. Toujours à l’école, une réfection du préau devrait être entreprise cette année.
Sur le hameau du Mollard, la deuxième tranche de travaux d'enfouissement des réseaux secs, initialement prévue en 2009, ne sera finalement pas réalisée cette année car la subvention attendue du Conseil Général n’a finalement pas été octroyée.
Différentes autres délibérations ont été prises encore au cours de ce conseil :
- La vente de la licence IV communale au particulier qui l'exploite sur la commune au prix de 5500€ (transaction en cours).
- Une prestation d'assistance cartographique par l’Office National des Forêts, pour le débroussaillement des secteurs situés dans les massifs classés à risques d'incendie, ceci suite au sinistre du Néron de 2003.
Le conseil municipal a également dénoncé la convention signée en 2000 avec la Société SERGADI, qui gère le réseau d'eau potable sur la commune, et devrait lancer, donc, un appel d'offres pour ce service.

Les orientations budgétaires du Balcon Sud

Lors de la dernière réunion de la Communauté de Communes du Balcon Sud de Chartreuse (CCBSC) qui s’est tenue récemment en mairie de Proveysieux, les élus ont pu débattre sur les orientations budgétaires qu’ils comptent mettre en place pour l’année 2009.
Plusieurs de ces actions entamées l’année dernière, mais non finalisées, seront poursuivies. Il s’agit notamment de l’aménagement de la maison Sole à Quaix en Chartreuse, une bâtisse qui devrait pouvoir accueillir, dans les prochaines semaines, le siège de la CCBSC. Il s’agit également de la requalification du centre de village de Sarcenas, « un aménagement qui permettrait de relier harmonieusement parties hautes et basses du centre-bourg », comme l’a précisé récemment Paul Garin, le maire.
Le programme de contrôle des assainissements non collectifs va se poursuivre sur les cinq communes. Sur ce dernier sujet, plusieurs contribuables se sont manifestés, contestant le système de redevance actuellement mis en place par la CCBSC.
Deux aires de dépôts de bois sont également prévues sur Sarcenas et Proveysieux, au col de la Charmette. Le programme d’entretien et de sécurisation des sentiers sera poursuivi et un parcours patrimonial au cœur du village du Sappey en Chartreuse devrait voir le jour. Une grosse partie du budget 2009 devrait être consacrée à la sécurisation du ruisseau la Loue au Sappey, poursuivant ainsi les travaux entrepris sur ce cours d’eau, ainsi que des travaux d’entretien des voiries communales toujours nécessaires.
Autre dossier qui devrait voir le jour en 2009, avec une volonté forte des élus de la commune de Mont Saint Martin, la création d’une association foncière pastorale en vue de favoriser le pastoralisme bovin pendant la période estivale pour lutter contre l’emprise de plus en plus importante de la forêt sur les espaces autrefois exploités.
En fin de conseil, les élus du Sappey et de Sarcenas ont exposé le problème que crée actuellement l’exploitation du ski de fond sur leur secteur, une activité qui s’équilibre juste mais qui nécessiterait des investissements que les communes ne peuvent plus porter seules.

Des vœux dans la tradition

C’est entourée de son conseil municipal, des élus des communes voisines du Balcon Sud de Chartreuse et de la vallée, mais aussi des acteurs de la vie locale, que Christiane Raffin avait invité la population proveysarde pour la traditionnelle cérémonie de vœux.
L’édile n’a pas manqué de revenir sur les premiers mois de ce mandat qui l’a fait arriver à la tête de la commune et sur les différentes réalisations menées par cette nouvelle municipalité : reconsidération de l’utilisation des salles de l’école, réfection du grillage d’enceinte de la cour, structure de jeux refaite, restauration du monument aux morts. Un des éléments les plus visibles est sans doute l’enfouissement des réseaux sur le hameau du Mollard, opération budgétée par les élus précédents, réalisée en début de ce mandat et qui sera poursuivie par une deuxième tranche au cours de l’année 2009.
« Si nos pensons le village de demain, nous devons avant tout réussir le village d’aujourd’hui dans lequel nous vivons. Nous n’héritons pas la Terre de nos ancêtres, nous l’empruntons à nos enfants ». C’est par cette dernière citation, de Saint-Exupéry, que Christiane Raffin présentait les projets de son équipe pour l’année à venir : un parking dans le hameau de Rigaudière, la réfection du préau de l’école et la création d’un chargeoir à bois au col de la Charmette en collaboration avec la Communauté de Communes et l’ONF. « Si l’intercommunalité est une nécessité, c’est aussi un rapport de forces permanent », précisait le maire. « Si nous travaillons ensemble en concertation, si nous avons des projets communs que nous voulons voir aboutir, sachons conserver notre liberté d’expression, notre tonalité, notre originalité et notre identité ».
Après avoir rendu un hommage appuyé au CCAS, au personnel communal et aux associations proveysardes, Christiane Raffin a fait le vœu que cette nouvelle année « soit celle de tous les espoirs et de toutes les solidarités ».

Assainissement et ordures ménagères au conseil de communauté

Le dernier conseil de la Communauté de Communes du Balcon Sud de Chartreuse qui s'est tenu récemment en mairie de Proveysieux, était plutôt placé sous le thème de l’environnement et plus particulièrement du financement des services relatifs à ce sujet.
En 2009, la CCBSC devra renouveler son marché du traitement des ordures ménagères pour les quatre prochaines années. Un appel d’offres devrait être lancé incessamment pour un montant prévisionnel estimé entre 448 000 et 504 000 € HT. Ce coût important du traitement des ordures ménagères mais aussi de la collecte et du tri sélectif, pousse les élus communautaires à augmenter de manière significative la redevance annuelle. Celle-ci sera de 117 € pour les personnes seules et de 160 € pour les foyers de deux personnes et plus, soit une augmentation de 10 %.Toujours sur le sujet des ordures ménagères, il a été proposé de refaire une campagne pour l’installation de composteurs individuels et de proposer la collecte des déchets encombrants aux personnes ne disposant de moyens de déplacement.
Autre redevance en discussion au cours de ce conseil, celle concernant le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif). Il a été proposé d’augmenter les tarifs des installations nouvelles afin d’y appliquer le montant de 5.5 % de TVA non prévu en 2008, ce qui fait passer cette redevance de 55 à 58 € (Le diagnostic premier contrôle, opération qui a débuté en 2008 reste quant à lui fixé à 25 €). Il est à noter qu’à partir de 2013, toute vente de maison devra être accompagnée d’un certificat de diagnostic qui concernera aussi l’état de l’installation.
Parmi les autres sujets abordés lors de ce conseil, la création d’un poste d’adjoint administratif à mi-temps afin de seconder le poste de la secrétaire générale et le projet d’un nouveau sentier thématique sur la commune du Sappey en Chartreuse. Celui-ci n’aurait pas de thématique particulière mais permettrait de découvrir les patrimoines historique et culturel de ce village à travers un parcours destiné plus aux promeneurs qu’aux randonneurs.
Prochaine étape pour la Communauté de Communes du Balcon Sud, son installation dans des nouveaux locaux plus spacieux et ceci sans doute dès le premier trimestre 2009.

Le vélo en complément de la voiture

Les communes de Saint Martin-le-Vinoux, Saint Egrève et la communauté de communes des Balcons sud Chartreuse, ont sollicité la Métro pour qu'une consigne Métrovélo soit créée au parking relais de l'Esplanade (Grenoble), afin de permettre l'utilisation du vélo comme moyen de transport final en complément de la voiture particulière. Info
Suite à une délibération du conseil de communauté du 17 octobre 2008, la Métro va donc expérimenter dans le cadre de Métrovélo, un nouveau service de consigne sur le site du Parking P+R de l'Esplanade permettant aux utilisateurs effectuant des déplacements pendulaires :
- de stationner leur voiture particulière en amont du centre ville pour terminer plusieurs jours par semaine leur trajet à vélo,
- de stationner leur vélo personnel dans un espace fermé la nuit (30 places disponibles).
Les usagers intéressés sont invités à établir préalablement un contrat de consigne à l'agence Métrovélo de la gare de Grenoble où les modalités de fonctionnement précises seront expliquées (tel n° Indigo 0 820 22 38 38 <0.12€TTC/minute ) et http://www.metrovelo.fr . Les personnes n'ayant pas de vélo personnel peuvent en louer un à l'agence Métro vélo de la gare de Grenoble (voir tarifs sur le site internet). Le tarif pour cette consigne de l'Esplanade est le même que pour la consigne de la gare de Grenoble, et comprend en outre l'accès au P+R pour la voiture et le stationnement du vélo
. 1 jour: 1,10 euros
. 1 mois: 8,50 euros
. 1 trimestre: 16,00 euros
Cette consigne est accessible du lundi au samedi, de 7h00 à 20h00. En cas d'intempéries ou de contraintes personnelles ne rendant pas possible l'utilisation du vélo en complément de la voiture, il est rappelé que le P+R Esplanade (arrêt "Petite Esplanade") est desservi par deux lignes de bus (3 et 33) avec un fréquence de passage moyenne de 7 à 10 minutes en direction du centre-ville. Les personnes non abonnées du réseau TAG souhaitant poursuivre leur trajet en bus devront acquérir un titre de transport de leur choix (exemple: titre P+R auprés du gardien du parking, achat unitaire auprés du chauffeur, carte 10 ou 30 trajets). L'expérimentation de cette consigne aura lieu entre le 3 novembre 2008 et le 30 mai 2009. A la fin de cette période, un bilan sera établi afin de pérenniser ou non ce point de consigne au parking relais de l'Esplanade. D'autres sites pour des consignes à vélo de ce type sont à l'étude (pieds de Vercors, Chartreuse, Belledonne, tête de ligne tram, certains P+R .....).
Infos : metrovelo.fr

La station du Col de Porte pourrait repartir cet hiver

Le feuilleton de la station de ski du Col de Porte, qui a déjà fait couler beaucoup d’encre la saison dernière, continue donc tandis que les skieurs attendent de pouvoir un jour à nouveau profiter de cette station de Chartreuse, proche de Grenoble, à cheval sur les communes de Sarcenas et de Saint-Pierre-de-Chartreuse.
Paul Garin, maire de Sarcenas depuis 25 ans, était propriétaire des remontées mécaniques depuis 1958. Cinquante années durant lesquelles il a exploité ce matériel. Le but était à l’origine de maintenir une clientèle dans l’hôtel familial. Aujourd’hui, M. Garin s’avoue toujours passionné par les remontées mécaniques, mais à 74 ans, il a préféré passer le relais. Aucun de ses quatre enfants n’ayant souhaité prendre la relève, il a donc cherché un acheteur.
Après de nombreux épisodes et quelques rebondissements, la vente des remontées mécaniques (le matériel uniquement) a finalement eu lieu au mois de juin de cette année.
Les acheteurs privés sont cinq associés originaires de Saint-Laurent-du-Pont : Jean-Michel Bellet et Jean-Luc Billon (de la société Mellet-Billon travaux de montagne, spécialisée dans l’installation et la maintenance de remontées mécaniques) et Thierry, Denis et Frédérik Botta (de l’entreprise de travaux publics Botta).

Grosse incertitude
Les remontées mécaniques fonctionneront-elles cet hiver ? Là est donc la question désormais, car si les nouveaux propriétaires possèdent le matériel, ils n’ont pas le droit de l’exploiter. Le futur exploitant ne pourra agir que dans le cadre d’une délégation de service public (loi Montagne 1985) que lui aura octroyée la commune de Sarcenas. Cette dernière va donc lancer un appel d’offres pour exercer cette délégation de service public : les acheteurs des remontées comptent bien y répondre, mais il pourrait bien sûr y avoir d’autres candidats.
Enfin, quel que soit le nom de l’exploitant retenu, reste une grande incertitude concernant les délais car si le dossier de demande de délégation de service public est en cours de validation par la préfecture, la procédure pourrait prendre plusieurs mois pour aboutir. De quoi tempérer l’optimisme de tous, à Sarcenas, qui espèrent que les remontées mécaniques du col de Porte fonctionneront l’hiver prochain.
Dauphiné Libéré – 21 aôut
Voir aussi article Dauphiné Libéré - 19 janvier 2008

DÉLÉGATIONDE SERVICE PUBLIC
Une délégation de service public est un contrat par lequel une personne morale de droit public (la commune de Sarcenas) confie la gestion d’un service public dont elle a la responsabilité à un délégataire public ou privé, dont la rémunération est substantiellement liée aux résultats de l’exploitation du service.La commune de Sarcenas n’a pas souhaité être candidate pour exploiter le site car « elle est trop petite et ce serait trop cher, mais avec la délégation de service public, elle garde la maîtrise. De plus, avec un propriétaire privé, la commune garde également une retombée de taxe professionnelle qu’elle n’aurait pas eue en intégrant le Sivu de Saint-Pierre-Planolet. », précise M. Garin.

Eliane Giraud réélue présidente du Parc de Chartreuse

Les délégués et suppléants des 60 communes adhérentes se sont réunis ce mardi 27 mai pour désigner le président du Parc Naturel Régional de Chartreuse puis, par collège, les délégués du bureau du parc. Ces instances auront à conduire les orientations de la nouvelle charte, récemment reconduite par un décret jusqu’en 2019, pour un territoire composé aujourd’hui de 60 communes dont 8 nouvelles.
Doyen de l’assemblée, Paul Garin, maire de Sarcenas et « plein d’optimisme pour l’avenir du parc » présidait l’ouverture de cette séance de réinstallation : conseillère régionale déléguée à l’agriculture, au développement rural et aux Parcs, Eliane Giraud, élue présidente du PNR de Chartreuse en 2001, seule candidate déclarée, été reconduite dans ses fonctions par 110 voix contre 9 bulletins blancs ou nuls. (Eliane Giraud avait déjà été élue vice-présidente de 1998 à 2001).
Une présidente qui plaça sa candidature « sous un fonctionnement collégial » initié il y a 7 ans, «garant d’une vision partagée, le conseil syndical devant être aussi lieu d’échanges et de partage d’informations », et qui entend continuer à s’appuyer sur un exécutif très actif qui a su démontrer son aptitude à dépasser les clivages. « La Chartreuse, riche de son patrimoine, de sa culture, de son passé, est un territoire de projets (...) Le Parc n’est pas une superposition de projets mais un plus pour chaque projet » soulignait Eliane Giraud qui souhaite la mise en place de groupes de travail autour d’actions ponctuelles en plus du travail des commissions.
On passait alors à l’élection du bureau syndical, composé de 32 membres élus par six collèges (Région Rhône Alpes, Conseils Généraux Isère et Savoie, Villes portes et communautés d’agglomération, communes de Haute Chartreuse et Avant Pays Savoyard, communes de Piémont de Chartreuse). Un 7e collège, ne requiérant pas d’élection, est composé des 5 présidents des communautés de communes du territoire.
Les vices-présidents seront désignés lors de la prochaine réunion du bureau le 13 juin.
Martine GALIANO – Dauphiné Libéré – 29 mai 2008
Photo : Eliane Giraud, lors de l'inauguration du sentier des meulières à Mont Saint Martin en octobre 2006

A noter aussi qu’ Eliane Giraud a été élue le 23 mai dernier à Bruxelles, vice-présidente aux Affaires extérieures de PURPLE (Plateforme européenne des régions périurbaines) . Elle aura en charge la communication avec les nouveaux membres de l’Union européenne, l’élaboration d’une stratégie pour l’élargissement du réseau Purple, les relations avec les autres réseaux travaillant sur les espaces périurbains. PURPLE est l’association d’une quinzaine de grandes Régions européennes mobilisées pour faire reconnaître par la Commission européenne la spécificité des espaces périurbains ouverts menacés par l’extension urbaine
(source : site Web : sillon38)